Marque expirée - Marque en non vigueur

VENTILAME
PRIVE SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1421222
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2017

Présentation de la marque VENTILAME

Déposée le 4 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) PRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENTILAME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIVE domicilié(e) 98, Avenue du Général Patton,51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE (dossier no 2355752) - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 739 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIVE S.A. domicilié(e) 98, Avenue du Général Patton, BP 536,51010 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX (dossier no 2355752) - 51010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VENTILAME est expirée depuis le 4 juin 2017.

PRIVE a également déposé les autres marques suivantes : PRIVE , BATISTYLE , VENTIDALLE , VENTICONE , PRIVE BASE


PRIVE SA société anonyme - 98, Avenue du Général Patton,51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE (dossier no 2355752) - 51000 - France - SIREN 775739063


PRIVE S.A. - 98, Avenue du Général Patton, BP 536,51010 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX (dossier no 2355752) - 51010 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2007 n°2355752 - Publication au BOPI 2007-11-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation n°2086917 - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486758 - Publication au BOPI 2008-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 5 mars 2007 - Changement d'adresse n°449723 - Publication au BOPI 2007-03-05

Silos métalliques et leurs éléments métalliques. Installations et appareils de ventilation, notamment pour silos.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.